LA ROYALE COMTOISE

ETABLISSEMENTS MARCILLAT S.A.

Présentation de la marque LA ROYALE COMTOISE

Déposée le 7 octobre 1977 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA ROYALE COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MARCILLAT domicilié(e) LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.), 88430 Corcieux. - France.

La marque LA ROYALE COMTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA ROYALE COMTOISE est expirée depuis le 7 octobre 1987.

ETABLISSEMENTS MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN A VENT WINDMUHLE , SAVOUREUX DU ROY , LE CRISTALOU , LE CESAR , LE SCHLITTEUR , LE VALOIS , BABICHOU , LES PAPELIERS , LA PALETTE , LE DOULIARD